Charte sur l'utilisation de l'intelligence artificielle

Chez LEAD, nous accompagnons les dirigeants et les équipes dans la navigation au cœur de la complexité. Une partie de ce travail -écrire, structurer, synthétiser, mettre en forme -est aujourd'hui soutenue par des outils d'intelligence artificielle.

Nous ne cachons pas cet usage et n'en faisons pas non plus un argument commercial. Nous le traitons comme toute autre pratique professionnelle : avec des règles claires, des outils soigneusement choisis et une exigence que rien ne peut remplacer -le jugement humain demeure visible et pleinement assumé.

La présente charte expose les règles que nous appliquons.

La présente charte s'applique à l'ensemble des collaborateurs de LEAD ainsi qu'à tout indépendant ou sous-traitant agissant pour le compte de LEAD. Ils s'engagent à la respecter dès lors qu'ils utilisent des outils d'IA dans le cadre d'une mission.

Aujourd'hui, nous utilisons deux outils d'IA dans notre travail :

• Claude, développé par Anthropic, en formule Team, pour la rédaction, la structuration et l'analyse de contenu.
• Plaud, en formule Pro, pour la transcription et la synthèse de réunions -uniquement lorsque l'ensemble des participants ont été informés et ont donné leur consentement.

Si nous adoptons d'autres outils à l'avenir, ils devront satisfaire aux mêmes critères (section 5).

Nous avons choisi ces outils sur la base de critères stricts de protection des données.

Nous concluons avec chaque fournisseur un accord de traitement des données (DPA) au sens de l'article 28 du RGPD. Nous travaillons exclusivement avec des comptes professionnels payants -Claude Team chez Anthropic, Plaud Pro -qui offrent ces garanties contractuelles. Dans cette relation, nos fournisseurs agissent comme sous-traitants et Lead reste le responsable du traitement.

Une partie des traitements opérés par ces outils s'effectue sur des serveurs situés hors de l'Espace économique européen, notamment aux États-Unis. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne, intégrées dans les accords de traitement de nos fournisseurs, et complétées par des mesures techniques et organisationnelles appropriées.

Conformément aux conditions contractuelles des comptes professionnels que nous utilisons, le contenu que nous soumettons à ces outils n'est pas utilisé pour entraîner les modèles d'IA. Lorsqu'un outil exclut l'entraînement uniquement sous réserve d'un réglage explicite, nous veillons à ce que nos comptes soient correctement configurés.

LEAD ne transmet pas vos données à des tiers à des fins commerciales, marketing ou analytiques. Nos fournisseurs agissent uniquement en qualité de sous-traitants, sur nos instructions.

Nous conservons les données soumises à ces outils pendant une durée n'excédant pas ce qui est nécessaire à la mission. Les enregistrements et transcriptions de réunions sont supprimés après 120 jours. Sur demande, nous supprimons les données vous concernant.

Avant d'intégrer un nouvel outil d'IA, nous vérifions quatre exigences :

1. Un accord de traitement des données conforme au RGPD -le fournisseur peut produire les garanties contractuelles correspondantes.
2. Une transparence sur le lieu de stockage, et, pour les transferts hors de l'EEE, des mécanismes de transfert valides (CCT).
3. L'absence d'utilisation de nos données pour l'entraînement des modèles.
4. L'absence de transfert à des tiers, sous quelque forme que ce soit.

Un outil qui ne satisfait pas à l'un de ces critères, nous ne l'utilisons pas.

Tout aussi important que le choix de l'outil : ce que nous y introduisons. Nos consultants ne saisissent pas de catégories particulières de données à caractère personnel, ni de données client confidentielles non couvertes par un accord de traitement, sauf accord écrit explicite avec le client. Dans le doute, nous travaillons sans appui de l'IA.

C'est la règle la plus importante.

L'IA nous aide à mettre en forme, structurer et accélérer. Elle ne décide pas à notre place.

En pratique :

• Tout contenu produit avec l'appui de l'IA est relu, évalué et pesé par un consultant Lead avant d'être délivré à un client ou publié.
• Les recommandations, diagnostics et options stratégiques de nos missions reposent sur le jugement de nos consultants -et non sur la production d'un modèle.
• Nous nommons ce que nous écartons, ce que nous ajustons, et pourquoi. Notre valeur ajoutée réside dans ces jugements, et non dans l'acte de générer.

Nous considérons ce contrôle humain comme non négociable.

Notre conviction -confirmée par les recherches récentes sur la confiance et l'IA -est que la transparence utile ne consiste pas à nommer un outil, mais à rendre visible le raisonnement.

Dans nos livrables, nous nous efforçons d'expliciter, autant que possible :

• les arbitrages que nous avons opérés,
• les options que nous avons écartées, et pourquoi,
• les limites de ce que nous affirmons.

C'est ce travail -et non la mention d'un outil -qui construit la confiance.

La présente charte est placée sous la responsabilité du Managing Partner de LEAD. Si nous identifions une erreur ou une violation de données impliquant un outil d'IA, nous agissons conformément à notre procédure interne de gestion des incidents et, le cas échéant, informons les personnes concernées et l'autorité compétente dans les délais légaux.

Nous suivons les évolutions du cadre réglementaire européen, en particulier le règlement sur l'intelligence artificielle (AI Act), et alignons notre pratique en conséquence. L'accent que nous mettons sur la visibilité du jugement humain est cohérent avec l'intention de transparence de ce cadre.

Vous avez une question sur la manière dont nous utilisons l'IA dans le cadre d'une mission ? Vous préférez que votre dossier soit traité sans appui de l'IA ? Contactez-nous à l'adresseinfo@lead.be. Nous traiterons votre demande et confirmerons les mesures prises.

Les outils d'IA évoluent rapidement, et les conditions contractuelles de leurs fournisseurs avec eux. Nous révisons la présente charte au moins une fois par an, ainsi qu'à chaque changement significatif de nos outils ou de nos fournisseurs. La version en vigueur est toujours celle publiée surwww.lead.be/ai-policy.